Philippe Vasseur


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Philippe VASSEUR
médecine générale et réparation du dommage corporel
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2018-12-01"
JORFTEXT000037848634(source JORF)
renouvellement
23 Décembre 201823/12/2018
De: Vasseur Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808597S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Philippe VASSEUR
Objet:
(*) Images en Nord, actionnaire principal de la société STM
3 actionnaires
L'actionnaire principal de la société IMAGES EN NORD est la société LA VOIX DU NORD. Cette dernière est contrôlée par la société GROUPE ROSSEL LA VOIX , SA au capital de 5 815 203 euros dont le siège social est à Lille (59023), 8, place du Général-de-Gaulle
ANNEXE 3
COMPOSITION DU COMITÉ D'ÉTHIQUE
Groupe:
Société STM
JORFTEXT000036809440(source JORF)
composition
18 Avril 201818/04/2018
De: Vasseur (Philippe, Séverin, Matthieu)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2016
Spécialité : Gastro-entérologie et hépatologie
Concours type : 1
JORFTEXT000034365902(source JORF)
inscription
05 Avril 201705/04/2017
De: Vasseur (Philippe, Pierre, Armel)
major ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000032345649(source JORF)
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: VASSEUR Philippe
gardien de la paix
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police nationale"
INTK1518701A(source BOMI)
attribution
16 Septembre 201516/09/2015
De: Vasseur Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517123S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Vasseur, Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1417389S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201416/09/2014
De: VASSEUR Philippe
médecin, colonel de sapeurs-pompiers
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"
INTK1416203A(source BOMI)
attribution
14 Août 201414/08/2014
De: Vasseur Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
Groupement de gendarmerie départementale des Alpes-Maritimes (06)
COB ROQUEFORT-LES-PINS (06)
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale des Alpes-Maritimes (06)
INTJ1223167S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Philippe VASSEUR
médecine générale
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
date_debut="2012-05-01"
JORFTEXT000026767493(source JORF)
renouvellement
14 Décembre 201214/12/2012
De: Vasseur Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223695S(source BOMI)
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Philippe VASSEUR
en rempla cement de
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
3. Au titre du 5o de l'article D. 1432-15-I (personnalité qualifiée)
Groupe:
Agence régionale de santé des Hauts-de-France
personnalite_qualifiee
ETSR1130963A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201215/02/2012
De: Vasseur (Philippe, Robert, Abel)
ancien ministre, président d'une fédération d'entreprises. Chevalier du 8 décembre 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-12-08"
JORFTEXT000020849237(source JORF)
promotion
14 Juillet 200914/07/2009
De: VASSEUR (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
2° En outre-mer
Polynésie française
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000019387155(source JORF)
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Vasseur (Philippe)
Objet:
interne
Subdivision Poitiers
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
Subdivision Poitiers
JORFTEXT000000464596(source JORF)
affectation
08 Novembre 200708/11/2007
De: Philippe Vasseur
Objet:
membres du comité directeur du Haut Conseil de la coopération agricole
personnalités qualifiées
Groupe:
Haut Conseil de la coopération agricole (HCCA)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000650441(source JORF)
nomination
14 Avril 200714/04/2007
De: Vasseur (Philippe)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie de Grenoble 2e division (38)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2006-2007
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000427569(source JORF)
inscription
01 Novembre 200601/11/2006
De: Philippe Vasseur
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence française d'information et de communication agricole et rurale
Groupe:
Agence française d'information et de communication agricole et rurale
president
conseil_administration
JORFTEXT000000266739(source JORF)
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Vasseur (Philippe)
médecine générale
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000268341(source JORF)
inscription
25 Mars 200625/03/2006
De: Vasseur (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
2° En outre-mer
Polynésie française
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000811005(source JORF)
nomination
30 Octobre 200530/10/2005
De: Vasseur (Philippe)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie de Grenoble 2e division (38)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000630953(source JORF)
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Vasseur (Philippe)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie de Grenoble 1re division (38)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000256614(source JORF)
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Vasseur (Philippe, Charles)
capitaine de corvette ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Öttl (Christophe, Jacques, Albert), capitaine de frégate ; 18 ans de services
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000612581(source JORF)
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Vasseur (Philippe)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie de Grenoble, 1re division (38)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2003-2004
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000232293(source JORF)
inscription
17 Août 200317/08/2003
De: Vasseur (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
2° Dans les départements et territoires d'outre-mer
Polynésie française
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000415673(source JORF)
nomination
12 Octobre 200212/10/2002
De: Vasseur (Philippe, Ernest, Emile)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 27 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-27"
JORFTEXT000000219776(source JORF)
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Vasseur (Philippe)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense, en position de service détaché auprès de l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
dans son corps d'origine
élève directeur
date_debut="2000-04-01"
JORFTEXT000000584602(source JORF)
réintégration
30 Septembre 200030/09/2000
De: Vasseur (Philippe)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense, en position de service détaché auprès de l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
suite à sa titularisation dans le corps des personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
élève directeur
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
corps="Personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics"
JORFTEXT000000584602(source JORF)
radiation
30 Septembre 200030/09/2000
De: Vasseur (Philippe, Robert, Abel)
ancien ministre, président de banque ; 33 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Vasseur (Philippe, Ernest, Emile)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2000-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000399837(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Vasseur (Philippe, Charles)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2000-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000216754(source JORF)
nomination
05 Mai 200005/05/2000
De: Vasseur (Philippe, Charles)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Vasseur (Philippe, Ernest, Emile)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Vasseur (Philippe)
centre hospitalier de Calais (Pas-de-Calais)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
a) Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par l'INPH et le SNAM-HP
Titulaires
Groupe:
Commission paritaire nationale visée à l'article 18 du décret no 85-384 modifié portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics
JORFTEXT000000759232(source JORF)
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Vasseur (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
(Patrice de)
Polynésie française
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000743308(source JORF)
nomination
07 Février 199907/02/1999
De: Vasseur (Philippe)
Objet:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1998-01-01"
ecole
JORFTEXT000000204328(source JORF)
nomination
21 Janvier 199821/01/1998
De: Vasseur (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000569398(source JORF)
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Vasseur (Philippe, Ernest, Emile)
médecin en chef ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000546919(source JORF)
nomination
29 Juin 199629/06/1996
De: Vasseur (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
2o Dans les territoires et départements d'outre-mer
Tahiti
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000560319(source JORF)
nomination
06 Avril 199606/04/1996
De: Philippe Vasseur
Objet:
ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'agriculture"
JORFTEXT000000372593(source JORF)
nomination
08 Novembre 199508/11/1995
De: Vasseur (Philippe)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1995
Candidats de la première catégorie
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
duree="un an"
ecole
JORFTEXT000000188936(source JORF)
admission
15 Août 199515/08/1995
De: Philippe Vasseur
Objet:
ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
ministre de l'agriculture et de l'alimentation
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, ministre de l'agriculture et de l'alimentation"
JORFTEXT000000536272(source JORF)
nomination
21 Mai 199521/05/1995
De: Philippe Vasseur
Objet:
ministre de l'agriculture et de l'alimentation
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'agriculture"
JORFTEXT000000169213(source JORF)
nomination
19 Mai 199519/05/1995
De: Vasseur (Philippe, Robert, Claude)
gendarme; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Vasseur (Philippe)
directeur adjoint, Mutuelles du Mans Assurances, 8, traverse de la Monfre, La Valentine, B.P. 14, 13367 Marseille Cedex 11
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale de Provence
Titulaire
Groupe:
Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000000550536(source JORF)
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Vasseur (Philippe)
Objet:
pour toute la durée de la période provisoire prévue ci-dessus: 1.Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant de l'Assemblée nationale
Suppléants
Remplace:M. Estève (Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
suppleant
JORFTEXT000000550039(source JORF)
nomination
15 Décembre 199415/12/1994
De: Vasseur (Philippe)
directeur adjoint Mutuelles du Mans assurances, 8, traverse de la Montre, Le Valentin, B.P. 14, 13367 MARSEILLE CEDEX 11
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, à titre de représentant des organismes régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Provence
suppléant
Remplace:
M. Marty
Groupe:
Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000731250(source JORF)
désignation
04 Mai 199404/05/1994
De: Vasseur (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Promotion 1988-1991
Groupe:
Institut des sciences et techniques des aliments de l'université Bordeaux-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000545335(source JORF)
diplome
21 Juillet 199321/07/1993
De: Vasseur (Philippe, Jean, Alfred)
adjudant-chef, groupe de spécialités d'état-major ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000361789(source JORF)
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Philippe Vasseur
député
Objet:
pour 1992 membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevances de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000538918(source JORF)
nomination
15 Janvier 199215/01/1992
De: Philippe Vasseur
député
Objet:
pour 1991 membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevances de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000708549(source JORF)
nomination
15 Janvier 199115/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.